Mentions légales
Mentions légales – Orthosleep
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Éditeur du site
Nom de la boutique : Orthosleep
Adresse e-mail : orthosleep85@gmail.com
Statut juridique : Entreprise individuelle / micro-entreprise (ou autre statut le cas échéant)
Le responsable de la publication est le propriétaire du site Orthosleep.
Hébergement du site
Le site Orthosleep est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O’Connor Street
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Site web : www.shopify.com
Accès au site
Le site Orthosleep est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf interruption pour maintenance technique ou cas de force majeure.
Orthosleep ne saurait être tenue responsable en cas d’indisponibilité temporaire du site.
Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site Orthosleep (textes, images, graphismes, logo, design, structure du site) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est strictement interdite.
Données personnelles
Les informations personnelles collectées sur le site Orthosleep sont nécessaires au traitement des commandes et à la relation client.
Ces données sont traitées de manière confidentielle et ne sont jamais cédées ou vendues à des tiers.
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Responsabilité
Orthosleep ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou des produits proposés.
L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa responsabilité exclusive.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit applicable en vigueur.
En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée avant toute action judiciaire.